Comment Changer De Carte Grise Avec Ancienne Immatriculation
Avez-vous récemment acquis un véhicule d’occasion et vous vous demandez comment changer la carte grise avec une ancienne immatriculation ? Sachez que la procédure est relativement simple, mais il est important de suivre les étapes correctement afin d’éviter les problèmes.
Documents nécessaires
Voici les documents dont vous avez besoin pour changer la carte grise de votre véhicule :
- L’ancienne carte grise du véhicule
- Le certificat de cession du véhicule
- Le certificat de conformité européen (pour les véhicules importés)
- Un justificatif d’identité (carte d’identité ou passeport)
- Un justificatif de domicile (facture d’électricité, de gaz ou de téléphone)
- Un contrôle technique de moins de 6 mois (si le véhicule a plus de 4 ans)
Procédure en ligne
Vous pouvez effectuer la demande de changement de carte grise en ligne sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Pour cela, vous devez créer un compte sur le site et suivre les instructions.
Une fois que vous avez soumis votre demande, vous recevrez un numéro de dossier. Vous devrez ensuite vous rendre à la préfecture ou sous-préfecture de votre choix pour récupérer votre nouvelle carte grise.
Procédure par courrier
Si vous ne souhaitez pas faire la demande en ligne, vous pouvez également envoyer les documents nécessaires par courrier à la préfecture ou à la sous-préfecture de votre choix.
Vous devrez alors joindre à votre dossier une enveloppe timbrée à votre adresse pour recevoir votre nouvelle carte grise.
Délais de traitement
Le délai de traitement d’une demande de changement de carte grise est généralement de 1 à 2 semaines.
Cependant, ce délai peut être plus long en cas de problèmes avec votre dossier ou si vous faites la demande pendant une période de forte affluence.
Problèmes et solutions
Voici quelques problèmes courants liés au changement de carte grise et des solutions possibles :
- L’ancienne carte grise n’est pas à mon nom. Vous devez d’abord faire une demande de changement de propriétaire auprès de la préfecture ou sous-préfecture.
- Le certificat de cession n’est pas signé par l’ancien propriétaire. Vous devez demander à l’ancien propriétaire de signer le certificat de cession.
- Le contrôle technique est périmé. Vous devez faire passer un nouveau contrôle technique.
- Mon dossier est incomplet. Vérifiez que vous avez bien fourni tous les documents nécessaires.
En cas de problème, vous pouvez contacter la préfecture ou la sous-préfecture de votre choix pour obtenir de l’aide.
Changer la carte grise d’un véhicule avec une ancienne immatriculation est une procédure relativement simple, mais il est important de suivre les étapes correctement afin d’éviter les problèmes. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter la préfecture ou la sous-préfecture de votre choix.
Comment Changer De Carte Grise Avec Ancienne Immatriculation
Voici 1 point important en français à propos de “Comment Changer De Carte Grise Avec Ancienne Immatriculation” :
- Préparer les documents nécessaires
Avant de faire la demande, assurez-vous d’avoir tous les documents requis, y compris l’ancienne carte grise, le certificat de cession et un justificatif d’identité.
Préparer les documents nécessaires
Pour changer la carte grise de votre véhicule avec une ancienne immatriculation, vous devez rassembler les documents suivants :
- L’ancienne carte grise du véhicule
La carte grise est le document qui prouve que vous êtes le propriétaire du véhicule. Elle doit être au nom de l’ancien propriétaire. Si ce n’est pas le cas, vous devrez d’abord faire une demande de changement de propriétaire auprès de la préfecture ou sous-préfecture.
- Le certificat de cession du véhicule
Le certificat de cession est un document qui prouve que l’ancien propriétaire vous a cédé le véhicule. Il doit être signé par l’ancien propriétaire et par vous-même. Vous pouvez télécharger le formulaire de certificat de cession sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).
- Le certificat de conformité européen (pour les véhicules importés)
Le certificat de conformité européen est un document qui prouve que le véhicule est conforme aux normes européennes de sécurité et d’environnement. Il est obligatoire pour les véhicules importés de l’étranger.
- Un justificatif d’identité (carte d’identité ou passeport)
Vous devez fournir une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport. Le justificatif d’identité doit être en cours de validité.
- Un justificatif de domicile (facture d’électricité, de gaz ou de téléphone)
Vous devez fournir une copie d’une facture d’électricité, de gaz ou de téléphone récente (moins de 3 mois). Le justificatif de domicile doit être à votre nom et à l’adresse où vous résidez.
- Un contrôle technique de moins de 6 mois (si le véhicule a plus de 4 ans)
Si le véhicule a plus de 4 ans, vous devez fournir un contrôle technique de moins de 6 mois. Le contrôle technique doit être effectué par un centre agréé.
Une fois que vous avez rassemblé tous les documents nécessaires, vous pouvez faire la demande de changement de carte grise en ligne sur le site de l’ANTS ou par courrier.
