Comment Se Procurer Un Duplicata De Carte Grise
Vous avez récemment égaré votre carte grise ? Peut-être qu’elle vous a été volée ou qu’elle est tout simplement devenue illisible au fil du temps. Quelle que soit la raison, vous devez maintenant vous procurer un duplicata de votre carte grise. Mais comment faire ? Dans cet article, nous allons vous expliquer les différentes étapes à suivre pour obtenir un duplicata de votre carte grise.
1. Rassembler les Documents Nécessaires
Avant de pouvoir demander un duplicata de votre carte grise, vous devez rassembler les documents suivants :
- Le formulaire de demande de duplicata de carte grise (Cerfa n°13750)
- Une pièce d’identité valide (carte d’identité, passeport, permis de conduire)
- Un justificatif de domicile (facture de gaz, d’électricité, de téléphone, etc.)
- L’original du certificat de cession du véhicule (si vous avez acheté le véhicule d’occasion)
- Le contrôle technique du véhicule (si le véhicule a plus de 4 ans)
2. Effectuer le Paiement
Une fois que vous avez rassemblé tous les documents nécessaires, vous devez effectuer le paiement de la redevance pour la délivrance du duplicata de carte grise. Le montant de la redevance varie en fonction du type de véhicule et de sa puissance fiscale.
3. Déposer la Demande
Vous pouvez déposer votre demande de duplicata de carte grise auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture de votre domicile. Vous pouvez également effectuer votre demande en ligne sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Si vous déposez votre demande en ligne, vous devrez vous munir d’un lecteur de carte grise électronique et d’un justificatif d’identité électronique.
4. Attendre la Réception du Duplicata
Une fois que votre demande a été traitée, vous recevrez votre duplicata de carte grise par courrier postal dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables.
Problèmes et Solutions
Vous pouvez rencontrer des problèmes lors de la demande de duplicata de votre carte grise. Voici quelques-uns des problèmes les plus courants et leurs solutions :
- Problème : Je n’ai pas tous les documents nécessaires.
- Solution : Vous pouvez demander des duplicatas des documents manquants auprès des organismes concernés.
- Problème : Je ne peux pas payer la redevance en ligne.
- Solution : Vous pouvez payer la redevance par chèque ou par mandat postal.
- Problème : Je n’ai pas reçu mon duplicata de carte grise dans les 10 jours ouvrables.
- Solution : Vous pouvez contacter la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile pour savoir où en est votre demande.
Exemples
Voici quelques exemples de situations dans lesquelles vous pouvez avoir besoin de demander un duplicata de votre carte grise :
- Vous avez perdu votre carte grise.
- Votre carte grise a été volée.
- Votre carte grise est devenue illisible.
- Vous avez changé de domicile.
- Vous avez acheté un véhicule d’occasion.
Conclusion
Demander un duplicata de sa carte grise est une démarche relativement simple. Cependant, il est important de rassembler tous les documents nécessaires et de suivre les étapes correctement. Si vous rencontrez des problèmes, vous pouvez contacter la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile pour obtenir de l’aide. Votre carte grise est un document important, alors prenez soin de la conserver en lieu sûr.
Comment Se Procurer Un Duplicata De Carte Grise
Points importants :
- Rassembler les documents nécessaires.
- Effectuer le paiement de la redevance.
- Déposer la demande.
- Attendre la réception du duplicata.
Conclusion
Demander un duplicata de sa carte grise est une démarche relativement simple. Cependant, il est important de rassembler tous les documents nécessaires et de suivre les étapes correctement. Si vous rencontrez des problèmes, vous pouvez contacter la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile pour obtenir de l’aide. Votre carte grise est un document important, alors prenez soin de la conserver en lieu sûr.
Rassembler les documents nécessaires.
Avant de pouvoir demander un duplicata de votre carte grise, vous devez rassembler les documents suivants :
- Le formulaire de demande de duplicata de carte grise (Cerfa n°13750) : Vous pouvez télécharger le formulaire en ligne sur le site de l’ANTS ou vous le procurer auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture de votre domicile.
- Une pièce d’identité valide (carte d’identité, passeport, permis de conduire) : La pièce d’identité doit être en cours de validité et comporter votre photographie.
- Un justificatif de domicile (facture de gaz, d’électricité, de téléphone, etc.) : Le justificatif de domicile doit être récent (moins de 3 mois) et comporter votre nom et votre adresse.
- L’original du certificat de cession du véhicule (si vous avez acheté le véhicule d’occasion) : Le certificat de cession doit être signé par le vendeur et par l’acheteur du véhicule.
- Le contrôle technique du véhicule (si le véhicule a plus de 4 ans) : Le contrôle technique doit être en cours de validité et avoir été effectué dans les 6 derniers mois.
Si vous ne possédez pas tous les documents nécessaires, vous pouvez demander des duplicatas auprès des organismes concernés. Par exemple, vous pouvez demander un duplicata de votre carte d’identité à la mairie de votre domicile ou un duplicata de votre certificat de cession à la préfecture ou à la sous-préfecture où le véhicule a été immatriculé.
Une fois que vous avez rassemblé tous les documents nécessaires, vous pouvez passer à l’étape suivante : effectuer le paiement de la redevance pour la délivrance du duplicata de carte grise.
Effectuer le paiement de la redevance.
Une fois que vous avez rassemblé tous les documents nécessaires, vous devez effectuer le paiement de la redevance pour la délivrance du duplicata de carte grise.
- Montant de la redevance : Le montant de la redevance varie en fonction du type de véhicule et de sa puissance fiscale. Vous pouvez consulter le barème des redevances sur le site de l’ANTS.
- Moyens de paiement : Vous pouvez payer la redevance par carte bancaire, par chèque ou par mandat postal. Si vous payez par chèque ou par mandat postal, vous devez envoyer votre paiement à l’adresse indiquée sur le formulaire de demande de duplicata de carte grise.
- Délai de traitement : Votre demande de duplicata de carte grise sera traitée dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables à compter de la réception de votre paiement.
Une fois que votre paiement a été traité, vous recevrez un accusé de réception de votre demande. Vous pourrez suivre l’état de votre demande en ligne sur le site de l’ANTS.
Lorsque votre duplicata de carte grise sera prêt, vous recevrez un SMS ou un e-mail vous informant que vous pouvez le retirer à la préfecture ou à la sous-préfecture de votre domicile.
Déposer la demande.
Une fois que vous avez rassemblé tous les documents nécessaires et effectué le paiement de la redevance, vous pouvez déposer votre demande de duplicata de carte grise.
- En ligne : Vous pouvez déposer votre demande en ligne sur le site de l’ANTS. Pour cela, vous devez créer un compte ANTS et vous munir d’un lecteur de carte grise électronique et d’un justificatif d’identité électronique.
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Par courrier : Vous pouvez également déposer votre demande par courrier en envoyant les documents suivants à la préfecture ou à la sous-préfecture de votre domicile :
- Le formulaire de demande de duplicata de carte grise (Cerfa n°13750)
- Une pièce d’identité valide (copie)
- Un justificatif de domicile (copie)
- L’original du certificat de cession du véhicule (si vous avez acheté le véhicule d’occasion)
- Le contrôle technique du véhicule (copie, si le véhicule a plus de 4 ans)
- Le paiement de la redevance (chèque ou mandat postal)
Si vous déposez votre demande par courrier, veillez à envoyer les documents en recommandé avec accusé de réception.
Une fois que votre demande a été déposée, vous recevrez un accusé de réception de votre demande. Vous pourrez suivre l’état de votre demande en ligne sur le site de l’ANTS.
Lorsque votre duplicata de carte grise sera prêt, vous recevrez un SMS ou un e-mail vous informant que vous pouvez le retirer à la préfecture ou à la sous-préfecture de votre domicile.
Attendre la réception du duplicata.
Une fois que votre demande de duplicata de carte grise a été traitée, vous recevrez un SMS ou un e-mail vous informant que vous pouvez le retirer à la préfecture ou à la sous-préfecture de votre domicile.
- Délai de réception : Le délai de réception du duplicata de carte grise est généralement de 5 à 10 jours ouvrables à compter de la date de dépôt de la demande.
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Pièces à présenter : Lorsque vous vous rendez à la préfecture ou à la sous-préfecture pour retirer votre duplicata de carte grise, vous devez présenter les pièces suivantes :
- Votre pièce d’identité
- Le récépissé de dépôt de votre demande
- Le paiement de la redevance (si vous n’avez pas déjà payé en ligne)
Une fois que vous avez présenté les pièces nécessaires, vous recevrez votre duplicata de carte grise. Veillez à le conserver précieusement, car il est obligatoire de l’avoir avec vous lorsque vous conduisez votre véhicule.
Si vous ne recevez pas votre duplicata de carte grise dans un délai de 10 jours ouvrables, vous pouvez contacter la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile pour savoir où en est votre demande.
