Savoir le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule est essentiel pour calculer le montant de la taxe à payer. Mais où trouver cette information ? Et comment interpréter le nombre de chevaux indiqué sur la carte grise ?
Où trouver le nombre de chevaux sur la carte grise ?
La puissance fiscale, plus communément appelée “chevaux fiscaux”, est indiquée sur la carte grise du véhicule à la rubrique “P.6”. Cette information est exprimée en chevaux-vapeur administratifs (CV) et correspond à la puissance administrative du véhicule. Il s’agit d’un chiffre arrondi à la hausse ou à la baisse au plus proche multiple de 1/2.
Exemple :
Si la puissance administrative de votre véhicule est de 104 chevaux, le nombre de chevaux fiscaux indiqué sur la carte grise sera de 10.
Que signifie le nombre de chevaux sur la carte grise ?
Le nombre de chevaux fiscaux est utilisé pour calculer le montant de la taxe à payer. Plus le nombre de chevaux fiscaux est élevé, plus la taxe à payer est importante. Cette taxe est due chaque année et son montant varie en fonction de la région de résidence du propriétaire du véhicule. Par exemple, en Île-de-France, la taxe à payer pour un véhicule de 10 chevaux fiscaux est de 220 euros.
Comment interpréter le nombre de chevaux sur la carte grise ?
Le nombre de chevaux fiscaux n’est pas toujours représentatif de la puissance réelle du véhicule. En effet, la puissance administrative d’un véhicule est calculée à partir de sa cylindrée et de son régime moteur. Or, ces deux facteurs ne sont pas toujours représentatifs de la puissance réelle du véhicule. Par exemple, une voiture de 100 chevaux fiscaux peut être plus puissante qu’une voiture de 150 chevaux fiscaux si la cylindrée et le régime moteur de la première sont plus élevés que ceux de la seconde.
Comment connaître la puissance réelle d’un véhicule ?
Pour connaître la puissance réelle d’un véhicule, il faut se référer à la puissance DIN. La puissance DIN est une mesure de la puissance réelle du moteur d’un véhicule. Elle est exprimée en chevaux-vapeur réels (CH). La puissance DIN est indiquée dans le manuel d’utilisation du véhicule.
Exemple :
Une voiture de 100 chevaux fiscaux peut avoir une puissance DIN de 120 CH, tandis qu’une voiture de 150 chevaux fiscaux peut avoir une puissance DIN de 170 CH.
Problèmes liés au nombre de chevaux sur la carte grise
Le nombre de chevaux fiscaux peut être source de problèmes pour les propriétaires de véhicules. En effet, si le nombre de chevaux fiscaux indiqué sur la carte grise est supérieur à la puissance réelle du véhicule, le propriétaire du véhicule peut être amené à payer une taxe plus élevée que celle qu’il devrait payer. Inversement, si le nombre de chevaux fiscaux indiqué sur la carte grise est inférieur à la puissance réelle du véhicule, le propriétaire du véhicule peut être sanctionné pour fraude.
Solutions aux problèmes liés au nombre de chevaux sur la carte grise
Si vous pensez que le nombre de chevaux fiscaux indiqué sur votre carte grise est incorrect, vous pouvez demander à l’administration de le modifier. Pour cela, vous devez fournir à l’administration les documents suivants : * Une copie de votre carte grise * Un justificatif de la puissance réelle de votre véhicule. Ce justificatif peut être un certificat de conformité délivré par le constructeur du véhicule ou un rapport d’expertise.
L’administration étudiera votre demande et, si elle est justifiée, elle modifiera le nombre de chevaux fiscaux indiqué sur votre carte grise.
Si vous êtes sanctionné pour fraude, vous pouvez contester la sanction en vous adressant au tribunal administratif. Pour cela, vous devez fournir au tribunal les documents suivants : * Une copie de votre carte grise. * Un justificatif de la puissance réelle de votre véhicule. Ce justificatif peut être un certificat de conformité délivré par le constructeur du véhicule ou un rapport d’expertise. * Une copie de la sanction que vous avez reçue.
Le tribunal administratif étudiera votre demande et, si elle est justifiée, il annulera la sanction.
En conclusion, le nombre de chevaux fiscaux est une information importante à connaître pour calculer le montant de la taxe à payer. Il est également important de connaître la puissance réelle du véhicule afin de s’assurer de payer la taxe adéquate. Si vous avez un doute sur le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule, vous pouvez demander à l’administration de le modifier. Si vous êtes sanctionné pour fraude, vous pouvez contester la sanction en vous adressant au tribunal administratif.
Comment Voir Le Nombre De Chevaux Sur Carte Grise
Rechercher rubrique “P.6” sur carte grise.
- Nombre chevaux = puissance administrative.
Nombre chevaux arrondis au multiple de 1/2.
Nombre chevaux = puissance administrative.
En France, le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule est égal à sa puissance administrative. La puissance administrative est une mesure de la puissance du moteur d’un véhicule, exprimée en chevaux-vapeur administratifs (CV). Elle est calculée à partir de la cylindrée du moteur et de son régime moteur. Le nombre de chevaux fiscaux est indiqué sur la carte grise du véhicule à la rubrique “P.6”.
La puissance administrative est utilisée pour calculer le montant de la taxe à payer pour le véhicule. Plus le nombre de chevaux fiscaux est élevé, plus la taxe à payer est importante. Cette taxe est due chaque année et son montant varie en fonction de la région de résidence du propriétaire du véhicule.
Il est important de noter que la puissance administrative n’est pas toujours représentative de la puissance réelle du véhicule. En effet, la puissance réelle du véhicule est mesurée en chevaux-vapeur réels (CH). La puissance réelle est généralement supérieure à la puissance administrative.
Pour connaître la puissance réelle d’un véhicule, il faut se référer à la puissance DIN. La puissance DIN est une mesure de la puissance réelle du moteur d’un véhicule, exprimée en chevaux-vapeur réels (CH). La puissance DIN est indiquée dans le manuel d’utilisation du véhicule.
Exemple :
Une voiture de 100 chevaux fiscaux peut avoir une puissance DIN de 120 CH, tandis qu’une voiture de 150 chevaux fiscaux peut avoir une puissance DIN de 170 CH.
Il est important de connaître la puissance réelle d’un véhicule pour choisir le bon carburant et l’huile moteur adaptés. Il est également important de connaître la puissance réelle d’un véhicule pour savoir si celui-ci est capable de tracter une remorque ou une caravane.
